En tant que chercheur chevronné ayant suivi de près l’évolution du marché de la cryptographie au cours de la dernière décennie, je dois dire que la récente décision dans le procès de la SEC contre Ripple semble être un tournant important pour l’industrie. La décision du tribunal de réduire les amendes d’un pourcentage stupéfiant de 94 % n’est pas sans rappeler l’ascension fulgurante du Bitcoin, passant de quelques centimes à des milliers – un voyage inattendu mais exaltant.
Dans le procès de la SEC, le juge Torres a ordonné que Ripple paie 125 millions de dollars de sanctions civiles, soit une fraction des amendes demandées par la SEC, mettant ainsi fin à la bataille juridique de près de quatre ans qu’elle a menée avec le régulateur américain.
En juillet dernier, le juge Torres a décidé que le XRP pouvait être considéré comme un titre en vertu de la loi sur les valeurs mobilières lorsqu’il était proposé aux investisseurs institutionnels. À l’origine, la SEC visait des amendes totalisant près de 2 milliards de dollars, mais Ripple a affirmé qu’elle ne devrait payer que jusqu’à 10 millions de dollars. Conformément au verdict, le tribunal ne considère pas actuellement que les ventes de Ripple après le procès aient enfreint l’article 5 ; cependant, une injonction générale a été imposée pour empêcher toute violation future des lois sur les valeurs mobilières.
En tant qu’investisseur en cryptographie, j’ai été soulagé lorsque le juge Torres a rejeté la demande de la SEC demandant à Ripple de restituer les bénéfices de ses ventes. La SEC avait demandé une somme étonnante de plus de 876 millions de dollars en restitution, ainsi que 198 millions de dollars supplémentaires en intérêts et 876 millions de dollars supplémentaires en sanctions civiles. Cependant, j’espère que cette décision apportera plus de clarté au paysage réglementaire dans le domaine de la cryptographie.
Selon le juge, cette affaire ne contient aucune allégation de fraude, de vol ou d’actes particulièrement répréhensibles. En outre, le juge a noté que la Securities and Exchange Commission (SEC) n’avait pas réussi à démontrer que le manque d’enregistrement de Ripple pour les ventes avait causé un préjudice financier important aux investisseurs.
En termes plus simples, Brad Garlinghouse, directeur de Ripple, a célébré une victoire significative suite à une décision de justice qui a réduit la demande initiale de la Securities and Exchange Commission (SEC) d’environ 94 %. En conséquence, le prix du XRP a grimpé jusqu’à 25 % en réponse à cette décision.
La communauté XRP réagit
En termes plus simples, l’avocat Jeremy Hogan, partisan de XRP, a exprimé sa joie sur la plateforme quant à la conclusion de la bataille juridique de longue date entre Ripple et la SEC, la qualifiant de victoire significative pour Ripple.
L’affaire SEC contre Ripple est terminée, quelle aventure nous avons vécue ensemble ! Merci de m’avoir rejoint dans cette aventure.
Avec une amende de 125 millions de dollars et une ordonnance d’injonction standard, il s’agit certainement d’une victoire significative pour Ripple. Profitez du reste de votre journée !
— Jeremy Hogan (@attorneyjeremy1) 7 août 2024
Hogan a publié un instantané d’une section du verdict concernant les ventes d’actifs numériques de gré à gré (ODL), et il a commenté dans un autre tweet que le juge n’avait pas fourni à la Securities and Exchange Commission (SEC) le langage spécifique sur Des ODL qu’ils espéraient.
En tant qu’investisseur en cryptographie, j’exprime mon point de vue sur la position de Ripple concernant une partie spécifique de la décision du tribunal. Ils estiment que cet article, qui les empêche de « s’engager dans une offre non enregistrée de ventes institutionnelles », devrait être modifié pour plus de clarté. Voici ce qu’ils proposent :
Le tribunal a jugé que la phrase suggérée par la Securities and Exchange Commission était trop large et redondante par rapport à certaines actions déjà interdites dans le jugement proposé. Par conséquent, le tribunal a décidé d’exclure la section II proposée par la SEC.
Selon Hogan, l’ordonnance du tribunal ne modifie pas la situation actuelle concernant les ventes d’ODL, car le refus du juge d’accepter la formulation de la SEC conforte le point de vue de Ripple selon lequel personne ne peut raisonnablement s’attendre à des bénéfices si le XRP est simplement conservé pendant une brève période.
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2024-08-08 12:10